Accompagnement
CRISTALE vous accompagne dans l’ensemble du processus conduisant à la mise en place d’un système de management de l’environnement efficace et adapté à votre entreprise (Norme ISO 14001 et règlement européen Eco-Audit).
Réalisation de l’analyse environnementale
L’analyse environnementale constitue la base de l’édifice ISO 14001 ou Eco-Audit. L’examen des données recueillies sur le site aboutira à l’inventaire des aspects et impacts environnementaux générés et à l’identification de l’ensemble des exigences réglementaires applicables.
Assistance à la mise en place du système
CRISTALE vous assiste lors de la hiérarchisation des impacts et de la définition de la politique environnementale et vous guide dans le choix des objectifs et cibles conduisant à la définition du programme de management environnemental.
Nous mettons à votre disposition notre savoir-faire et notre expérience pour mener à bien les étapes :
• en accompagnant les groupes de travail lors de la rédaction des procédures et des instructions techniques,
• en vous aidant à identifier vos besoins en formation,
• en proposant des actions de prévention ou de correction.
Audit du système
L’audit, conduit selon une méthodologie rigoureuse, vous permettra de « tester » l’efficacité du système mis en place et d’en dégager les points forts et les points sensibles. Nous vous assisterons dans la mise en oeuvre d’actions d’amélioration visant à accroître l’efficacité du système.
Les méthodologies de travail appliquées sont éprouvées. Elles sont élaborées sur la base des référentiels de management environnemental, des guides officiels (Ministère de l’Environnement, ADEME) et elles font l’objet d’une adaptation systématique à chaque entreprise accompagnée.
Réalisation du dossier de demande d’autorisation d’exploiter
Le décret du 21 septembre 1977 pris pour application du titre I du livre V du Code de l’Environnement prévoit que les installations classées soumises à autorisation établissent un dossier de demande d’autorisation d’exploiter.
Cristale est à vos côtés pour la réalisation du dossier en conformité avec les textes en vigueur.
Le dossier comprend :
• La présentation de l’étude et du projet
• Une étude d’impacts et une étude déchets
• Une étude de dangers
• Une notice Hygiène et Sécurité
• Les plans réglementaires
Bien que l’objectif premier du dossier de demande d’autorisation soit de répondre à une obligation réglementaire, sa réalisation le plus en amont possible du projet lui permet d’être un outil d’aide à l’amélioration des performances environnementales (économie d’eau, optimisation de la gestion des déchets, prévention des risques…).
Cristale vous accompagne pendant toute la phase d’instruction du dossier : relations avec la DRIRE, suivi des enquêtes publiques et administratives, présence au Comité Départemental d’Hygiène.
Le bureau d’études CRISTALE vous assiste dans toutes vos démarches relatives au développement de votre territoire. La réalisation de prestations telles que des dossiers « Loi sur l’Eau », des études d’impact sur l’environnement relatives à des projets urbains, des études diverses liées à l’assainissement et des études environnementales confère au Cabinet CRISTALE un rôle prépondérant dans le développement local.
Projets urbains
La loi sur l’eau du 3 janvier 1992 et le décret du 29 mars 1993 prévoit, pour certains aménagements urbains (Lotissement, Zone d’aménagement Concertée…), la réalisation d’un dossier « Loi sur l’Eau ». Ce document est composé de plusieurs pièces réglementaires avec notamment un document d’incidence qui permet d’identifier les incidences du projet sur les eaux et une note hydraulique qui permet d’indiquer les mesures prises pour traiter et évacuer les eaux au niveau du projet.
La loi du 10 juillet 1976 prévoit la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement dans le cadre de projets urbains. Cette étude doit permettre d’identifier les impacts du projet sur l’environnement (milieu naturel, vie socio-économique, équipements…) et de proposer des mesures permettant de compenser ou supprimer les effets du projet sur l’environnement.
Assainissement
Le bureau d’études CRISTALE réalise des expertises en vue de déterminer le type d’assainissement autonome à mettre en place au niveau d’une habitation.
CRISTALE est également compétent pour réaliser le contrôle des installations d’assainissement non collectif des habitations individuelles (contrôle de conception et d’implantation, contrôle de bonne exécution, contrôle diagnostic de l’existant, contrôle périodique de bon fonctionnement et d’entretien)
Etudes environnementales
CRISTALE réalise des études permettant d’identifier les sensibilités naturelles d’un site en amont de la réalisation de projet. Elle détermine les contraintes éventuellement associées au site.